Codes HTS : définition et guide d’import aux États-Unis (2027)

Que vous vendiez des fourgonnettes ou des porte-clés personnalisés aux États-Unis, un mauvais code HTS (Harmonized Tariff Schedule, le tarif douanier harmonisé des États-Unis) peut vous valoir des retards, des pénalités et des droits de douane supplémentaires.

En 2024, Ford a accepté de verser 365 millions de dollars (environ 315 millions d’euros) au gouvernement américain pour solder des accusations de classement volontairement erroné de ses fourgons utilitaires. Le constructeur les déclarait comme des « véhicules de tourisme » pour échapper à des droits d’importation plus élevés.

Les codes HTS ne posent pas problème qu’aux grands groupes. Quand Bogg, marque américaine de sacs de plage, a classé par erreur un porte-clés en acier inoxydable au lieu d’alliage de zinc, ses taux de droit ont augmenté de 30 % (article en anglais).

Dans ce guide, découvrez ce que sont les codes HTS, comment choisir le bon et quels outils utiliser pour éviter des démarches coûteuses.

Qu’est-ce qu’un code HTS ?

Le Harmonized Tariff Schedule (HTS) est le système qu’utilise la douane américaine pour déterminer le montant des droits dus sur un produit importé. Chaque produit reçoit un code unique à 10 chiffres, qui fixe ce que vous paierez à la frontière.

Les six premiers chiffres viennent du Système harmonisé international (utilisé dans plus de 200 pays) et les quatre derniers sont propres aux États-Unis. Ensemble, ils décrivent précisément votre article : sa matière, son usage, et même sa forme.

La Commission du commerce international des États-Unis (USITC) gère le HTS et le met à jour pour qu’il reste aligné sur les normes internationales. Mais c’est le Service des douanes et de la protection des frontières (CBP) qui examine vos documents, repère les erreurs et décide si votre envoi passe la frontière ou reste bloqué.

Codes HTS : le lexique à connaître

Le commerce international et les importations peuvent sembler complexes, notamment à cause du nombre de termes et de sigles à maîtriser. Voici les principaux organismes et notions que vous croiserez en préparant vos envois vers les États-Unis.

Organisation mondiale des douanes (OMD)

L’Organisation mondiale des douanes (World Customs Organization, ou WCO, en anglais) est un organisme intergouvernemental indépendant. Ses 187 administrations douanières membres interviennent dans plus de 98 % des échanges commerciaux mondiaux.

L’OMD gère le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, plus connu sous le nom de Système harmonisé (SH). Presque tous les pays vers lesquels une entreprise expédie ses produits, ou auprès desquels elle s’approvisionne, le reconnaissent et l’utilisent : c’est ce que le commerce mondial a de plus proche d’une langue universelle pour classer les marchandises.

Système harmonisé (SH)

Le Système harmonisé (SH), ou Harmonized System (HS) en anglais, de son nom complet Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, sert de langage commun pour identifier et codifier les marchandises échangées à l’international. Presque tous les pays l’utilisent pour leur tarif douanier et leurs statistiques commerciales.

Code SH

Un code SH (HS code en anglais) est un code à six chiffres qui classe chaque marchandise importée. Les deux premiers chiffres désignent le chapitre, les deux suivants la position au sein du chapitre, et les deux derniers la sous-position au sein de la position.

Les codes SH servent à l’importation, mais ils comptent aussi pour les marchandises que vous expédiez à vos clients à l’international.

Tarif douanier harmonisé (HTS)

Le HTS est un système de numérotation hiérarchique qui sert à classer chaque produit importé aux États-Unis. C’est grâce à lui que la douane sait quel taux de droit s’applique, si des quotas entrent en jeu et comment enregistrer les statistiques commerciales.

Il repose sur le Système harmonisé international, adapté aux importations américaines. Vous le verrez aussi appelé HTSUS (Harmonized Tariff Schedule of the United States).

Code HTS

Les codes HTS sont des codes à 10 chiffres qui classent chaque marchandise importée. Les six premiers chiffres correspondent au code SH. Les deux suivants désignent la sous-position américaine, qui détermine le taux de droit, et les deux derniers forment un suffixe statistique.

Commission du commerce international des États-Unis (USITC)

L’United States International Trade Commission (USITC) est une agence fédérale indépendante et non partisane chargée de plusieurs missions liées au commerce, dont la publication et la mise à jour du HTS.

Pour les entreprises basées aux États-Unis, comme pour toutes celles qui y expédient des marchandises, le HTS est la référence officielle. Il fixe les taux de droit et les catégories statistiques de toutes les marchandises importées, et compte plus de 17 000 codes de classement uniques à 10 chiffres (sources en anglais).

Service des douanes et de la protection des frontières (CBP)

Rattaché au département de la Sécurité intérieure, le Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (Customs and Border Protection, ou CBP) veille à l’intégrité des frontières et des points d’entrée du pays. C’est lui qui fait appliquer le HTS.

Schedule B

Le Schedule B (Statistical Classification of Domestic and Foreign Commodities Exported from the United States) est la classification statistique des marchandises exportées depuis les États-Unis. Il est géré et publié par le Bureau du recensement des États-Unis (US Census Bureau) et repose sur le SH.

Codes HTS et Schedule B : les différences

Les codes Schedule B sont des codes internationaux à 10 chiffres qui précisent la classification statistique des marchandises exportées depuis les États-Unis. Ils sont gérés et publiés par le Bureau du recensement et reposent eux aussi sur le SH.

En résumé :

• Les codes HTS servent aux importations, les codes Schedule B aux exportations.
• Les codes HTS relèvent de l’USITC et sont appliqués par la douane américaine, les codes Schedule B relèvent du Bureau du recensement.

Code HTS ou code SH : quelle différence ?

Le code SH constitue le socle international : un numéro à six chiffres attribué selon le système de l’OMD et reconnu dans plus de 200 pays. Il indique ce qu’est un produit à l’échelle mondiale : sa catégorie, sa matière et sa fonction.

Tous les pays qui participent au commerce international s’en servent comme base de leur tarif douanier. Dans l’Union européenne, par exemple, la nomenclature combinée (8 chiffres) et le TARIC (10 chiffres) reprennent les six chiffres du SH avant de les compléter.

Le code HTS est l’extension américaine de ce socle : il reprend le même code SH à six chiffres et y ajoute quatre chiffres, soit 10 au total, pour affiner le classement selon les taux de droit et les exigences d’importation propres aux États-Unis.

Quand utiliser un code HTS ou un code SH ?

Utilisez le code SH quand vous expédiez à l’international ou que vous vous approvisionnez auprès de fournisseurs étrangers. C’est la langue commune entre vous et les autorités douanières hors des États-Unis.

Utilisez le code HTS quand vos marchandises entrent aux États-Unis. Le CBP s’en sert pour calculer les droits, appliquer les restrictions commerciales et suivre les données d’importation. Si vous remplissez des documents d’entrée ou cherchez le taux de droit qui s’applique à votre produit sur le marché américain, c’est le code HTS qu’il vous faut.

Remarque : si vous vendez dans le monde entier et expédiez aux États-Unis, vous aurez sans doute besoin des deux : le code SH pour échanger d’un pays à l’autre, et le code HTS pour passer la douane américaine.

Petit historique des codes HTS

Le HTS est officiellement entré en vigueur aux États-Unis le 1er janvier 1989 (en anglais), en remplacement de l’ancien tarif américain, les Tariff Schedules of the United States.

Ce changement a aligné la classification commerciale américaine sur le Système harmonisé international, géré par l’Organisation mondiale des douanes.

Aujourd’hui :

• L’USITC gère le HTS et le met à jour chaque année.
• Le CBP le fait appliquer à la frontière.
• Les sanctions en cas de classement erroné relèvent du Tariff Act de 1930 (en anglais).

Structure des codes HTS

Tous les codes HTS comptent 10 chiffres, répartis en cinq niveaux :

• Chapitre. Les deux premiers chiffres désignent le chapitre dans le SH international.
• Position. Les deux chiffres suivants désignent la position au sein de ce chapitre du SH.
• Sous-position. Les deux chiffres suivants désignent la sous-position du SH au sein de ce chapitre.
• Sous-position tarifaire (lignes de taux). Ces deux chiffres fixent les taux de droit américains selon le HTS.
• Suffixe statistique. Les deux derniers chiffres sont des suffixes statistiques américains qui servent à collecter les données commerciales selon le HTS.

Voici un exemple concret : comment classer le « thé vert biologique certifié (aromatisé) » dans le HTS.

Le code HTS du thé vert biologique certifié (aromatisé) est 0902.10.90.15. Son code SH est 09.02.10.

Voici comment le code complet à 10 chiffres passe du « thé » au « biologique certifié » :

Comment fonctionnent les chapitres du HTS ?

Le HTS classe les marchandises importées selon plusieurs caractéristiques, comme leur composition, leur nom et leur fonction. Il compte plus de 11 000 codes détaillés, chacun ciblant une catégorie précise de marchandises. Ces codes sont répartis en chapitres, positions et sous-positions qui déterminent le code HTS de chaque produit.

La version la plus récente du HTS est disponible sur le site officiel de l’USITC (en anglais), avec les notes générales, les règles générales d’interprétation (RGI), les notes statistiques générales et d’autres consignes qui apportent descriptions et précisions. Reportez-vous à ces textes chaque fois que vous classez une marchandise ou cherchez à comprendre un taux de droit.

Chaque chapitre est téléchargeable en plusieurs formats (HTML, CSV, XLS et JSON), pour que vous puissiez exploiter les données comme bon vous semble. Le HTS est mis à jour régulièrement, parfois plusieurs fois par an, pour tenir compte des décrets présidentiels, des évolutions des accords commerciaux et des recommandations de l’OMD.

Prenons un exemple concret : la cannelle.

La cannelle relève du chapitre 9, consacré au « Café, thé, maté et épices ». Le code HTS complet des fleurs de cannelier, ni broyées ni pulvérisées, est 0906.11.00.00. Selon la dernière version du HTS, ce produit n’est soumis à aucun droit d’importation au taux général.

Les autres formes de cannelle, broyée ou pulvérisée par exemple, relèvent d’autres sous-positions, avec leurs propres taux de droit.

Chaque chapitre du HTS porte un numéro à deux chiffres. Pour le chapitre 9, toutes les marchandises commencent par les deux mêmes chiffres : 09.

Comment fonctionnent les codes HTS et les droits de douane ?

Chaque chapitre contient des positions à quatre chiffres, listées dans la colonne « Heading/Subheading ». Pour « Cannelle et fleurs de cannelier », la position est 0906. Les descriptions détaillées figurent dans la colonne « Article Description ».

En descendant dans le tableau, vous verrez que la cannelle se décline en plusieurs codes HTS à 10 chiffres, qui combinent position, sous-position et suffixe statistique :

• Fleurs de cannelier, ni broyées ni pulvérisées : 0906.11.00.00
• Cannelle, autre : 0906.19.00.00
• Cannelle broyée ou pulvérisée : 0906.20.00.00

La plupart des épices sont exemptées de droits au taux général, mais vérifiez quand même : le macis de Bombay, par exemple, est taxé.

Le code HTS d’un article indique le droit applicable à une marchandise importée dans la colonne « Rates of Duty », en fonction de la quantité indiquée dans la colonne « Unit of Quantity ».

La colonne des taux de droit se divise en trois sous-colonnes :

• Colonne 1 (General). Taux appliqué aux importations en provenance des pays avec lesquels les États-Unis entretiennent des « relations commerciales normales ».
• Colonne 1 (Special). Taux appliqué dans le cadre de régimes tarifaires préférentiels, comme les accords de libre-échange ou le système de préférences généralisées.
• Colonne 2. Taux appliqué aux importations en provenance des pays avec lesquels les États-Unis n’entretiennent pas de relations commerciales normales, à savoir Cuba et la Corée du Nord.

Le HTS comporte trois types de taux de droit :

• Ad valorem. Un pourcentage appliqué à la valeur en douane de la marchandise (par exemple 2,5 %).
• Spécifique. Un montant par quantité de marchandise (par exemple 5 cents par kilogramme).
• Composé (ou mixte). Un taux ad valorem plus un montant par quantité de marchandise (par exemple 2,5 % + 5 cents par kilogramme).

Revenons à la cannelle. Voici ce que l’on peut déduire du code HTS de la cannelle broyée ou pulvérisée (0906.20.00.00) :

• Importer cette marchandise depuis la plupart des pays ne coûte rien : aucun droit ne s’applique.
• En survolant la note associée, vous êtes renvoyé à la position 9903.88.15 du chapitre 99, consacré à la législation temporaire (« Temporary Legislation »). Cette section précise que les produits originaires de Chine visés par la note sont soumis à un droit ad valorem supplémentaire de 7,5 %.
• D’après la colonne 2, le droit spécifique appliqué à cet article en provenance de Cuba et de Corée du Nord est de 11 cents par kilogramme.

Le code HTS d’un produit ne vous indique pas seulement combien vous paierez pour l’importer : il peut aussi vous aider à trouver où sourcer vos produits au meilleur coût.

Comment calculer les droits d’importation ?

Le type de taux de droit détermine le calcul à faire.

• Ad valorem. Multipliez la valeur en douane de vos marchandises par le pourcentage du droit. Si vous importez pour 10 000 $ de marchandises soumises à un taux ad valorem de 5 %, vous devez 500 $ de droits. La valeur en douane comprend généralement le coût des marchandises, le fret et l’assurance.
• Droits spécifiques. Multipliez le taux spécifique par le nombre d’unités. Si le taux est de 42 cents par kilogramme et que votre envoi pèse 500 kilogrammes, vous devez 210 $, quelle que soit la valeur des marchandises.
• Droits composés. Prenons un costume sur mesure importé avec un droit composé de 20 $ par costume plus 7 % de sa valeur. Si le costume vaut 500 $, le droit s’élève à 20 $ + (500 $ x 0,07) = 55 $. Vous faites les deux calculs, puis vous les additionnez.

Conseil : votre taux de droit peut varier selon la provenance de vos marchandises. Depuis le 24 juillet 2026, par exemple, la plupart des produits originaires de l’Union européenne sont soumis à un droit de 10 %, droits de la nation la plus favorisée compris, conformément à l’accord UE–États-Unis de juillet 2025, hors droits sectoriels comme ceux sur l’acier, l’aluminium ou l’automobile.

Codes HTS : erreurs et sanctions

Si vous utilisez mal les codes HTS, votre envoi peut être bloqué à la frontière, vous pouvez accumuler des droits supplémentaires, voire écoper de sanctions. En tant qu’importateur officiel (importer of record), c’est à vous qu’il revient d’attribuer le bon code.

Les erreurs de classement les plus fréquentes

Voici quelques erreurs courantes chez les commerçants :

• Choisir le code le moins cher. Utilisez toujours le code qui décrit le mieux le produit dans l’état où il est importé, et non celui qui affiche le taux de droit le plus bas.
• Se tromper de matière ou de fonction. Par exemple, déclarer un porte-clés en zinc comme de l’acier inoxydable (comme Bogg) ou des fourgons utilitaires comme des véhicules de tourisme (comme Ford).
• Recopier des codes sans vérifier. Vous fier à d’anciennes factures ou à des modèles fournis par des tiers, au lieu de vérifier dans la version en vigueur du HTS, peut vous attirer de sérieux ennuis.
• Mal classer les vêtements selon leur composition ou leur fabrication. Un sweat à capuche à 51 % coton et un autre à 51 % polyester ne relèvent pas de la même sous-position HTS, ni du même taux de droit. Il en va de même pour un vêtement en maille et un vêtement tissé.
• Se laisser piéger par les lots et les kits. Quand vous expédiez un produit avec des accessoires, par exemple un appareil de soin du visage vendu avec un nettoyant et un câble de recharge USB, chaque élément peut relever d’un code HTS et d’un taux de droit différents.
• Mal classer les produits électroniques selon leur fonction. Une « lampe décorative » et un « appareil domotique avec écran LED » peuvent se ressembler sur une étagère d’entrepôt, mais ils relèvent de chapitres HTS complètement différents, avec des taux de droit différents.

Accords commerciaux et régimes préférentiels

Les États-Unis ont conclu plusieurs accords commerciaux et mis en place des régimes préférentiels qui peuvent réduire, voire supprimer, les droits de douane. Ces avantages ne sont pas automatiques : vous devez appliquer le bon code HTS et remplir les conditions du programme.

Consultez la section « General Notes » du HTS pour vérifier votre éligibilité. Parmi les exemples courants : l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM, ou USMCA en anglais, qui a remplacé l’ALENA), l’accord de libre-échange entre la République dominicaine, l’Amérique centrale et les États-Unis (CAFTA-DR) et des programmes destinés aux pays en développement, comme le système de préférences généralisées (SPG).

Si vous n’attribuez pas le bon code, vous risquez de passer à côté de ces avantages et de payer trop de droits.

Sanctions civiles et pénales liées aux codes HTS

Selon le CBP, ne pas faire preuve de « diligence raisonnable » (en anglais) dans le classement peut avoir de lourdes conséquences, du simple retard de livraison aux poursuites judiciaires.

Voici ce que prévoit le Code des États-Unis (19 U.S.C. § 1592, en anglais) :

Comment éviter les problèmes de conformité ?

En juin 2025, la cour d’appel fédérale du neuvième circuit a confirmé une condamnation de 26 millions de dollars (environ 22 millions d’euros, source en anglais) prononcée contre un importateur qui avait sciemment déposé de fausses déclarations en douane pour échapper à des droits antidumping de près de 200 % sur des raccords soudés en provenance de Chine.

Classements erronés et fausses déclarations peuvent dégénérer en affaires de fraude à plusieurs millions de dollars au titre de la section 1592 et d’autres textes de loi. Voici comment éviter d’en arriver là :

• Faites preuve de diligence. Vérifiez toujours la base HTS en vigueur avant d’expédier.
• Conservez vos justificatifs. Notez comment vous avez déterminé le classement, au cas où la douane vous demanderait des preuves.
• Révisez régulièrement vos codes. Codes et taux de droit évoluent : passez vos classements en revue chaque année, et plus souvent si vous importez des produits tendance ou high-tech.
• Faites-vous accompagner. En cas de doute, demandez une décision tarifaire contraignante (binding ruling) au CBP ou consultez un courtier en douane agréé.
• Restez informé. Les droits de douane évoluent au gré de la politique commerciale. La fiche de la Direction générale du Trésor sur les droits de douane américains est un bon point de départ pour suivre l’actualité.

Dans un épisode du podcast Shopify Masters (en anglais), Jacob Winter, fondateur de Mush Studios, revient sur sa démarche :

« S’il me fallait deux mois de plus pour m’assurer que l’acheminement de ces tapis était légal, exact et conforme, alors je prenais ce temps et je m’organisais en conséquence. »

Outils pour classer vos produits avec les codes HTS

Voici quelques solutions pour trouver le bon code HTS avant que votre envoi n’arrive à la douane américaine.

La base de recherche de l’USITC

L’outil officiel de recherche HTS de l’USITC fait référence, et il est gratuit. Vous pouvez chercher par mot-clé, par numéro de code ou par chapitre. Les résultats affichent toute la structure des taux : taux de droit général, taux spéciaux pour les partenaires d’accords commerciaux et taux de la colonne 2, qui s’applique à quelques pays à économie non marchande.

Quelques points à connaître avant de commencer :

• Partez large, puis affinez. Tapez un mot-clé simple, comme « cinnamon » (l’outil est en anglais), et l’outil affiche toutes les positions et sous-positions où ce terme apparaît. Descendez ensuite du chapitre à la position, puis à la sous-position et enfin au suffixe statistique à 10 chiffres, qui porte le taux de droit effectif.
• Consultez le bandeau d’avis. L’USITC affiche en haut de l’interface de recherche les avis de politique commerciale en vigueur. Avec la révision 4 du HTS 2026, par exemple, l’outil affichait un avis sur le décret présidentiel 14389, qui modifie certains droits ad valorem pris au titre de l’IEEPA.
• Utilisez les onglets et les options de téléchargement. À côté des résultats, l’outil affiche les notes de chapitre et de section : ce sont les textes juridiques qui encadrent le classement des marchandises du chapitre, et ils priment sur votre intuition liée au mot-clé.
• Vérifiez le suffixe statistique. Les deux derniers chiffres du code, après le numéro HTS à huit chiffres, servent aux déclarations statistiques et peuvent influer sur les taux spéciaux applicables. Ne vous arrêtez pas au niveau à huit chiffres : confirmez toujours le code complet à 10 chiffres avant de déposer votre déclaration.

Les services de classement automatisé

Si vous ne voulez pas passer vos journées dans les tableaux tarifaires, des outils automatisés peuvent vous faire gagner du temps :

• Des plateformes comme Avalara ou Zonos utilisent l’IA pour classer les produits et peuvent se connecter à votre boutique en ligne pour calculer droits et taxes et rechercher les codes SH ou HTS.
• Certains partenaires de fulfillment et transporteurs (DHL ou FedEx, par exemple) proposent aussi un service de recherche de codes SH et HTS à l’ouverture de votre compte.
• Si vous vendez à l’international avec Managed Markets de Shopify, la plateforme attribue automatiquement des codes SH à vos produits et les met à jour en fonction des évolutions tarifaires. Managed Markets est actuellement disponible uniquement aux États-Unis, au Canada et au Royaume-Uni.

 Ces outils conviennent bien aux produits simples, composés d’une seule matière et à la fonction évidente. Pour tout ce qui est plus complexe, comme les produits multimatières ou les articles qui pourraient relever de plusieurs catégories, considérez le résultat automatique comme un point de départ. Un classement erroné reste sous votre responsabilité, quel que soit l’outil utilisé. En cas de doute, faites appel à un courtier en douane agréé.

Travailler avec un courtier en douane

Si vous vendez des produits complexes composés de plusieurs matières, si vous expédiez des marchandises de grande valeur ou si plusieurs accords commerciaux entrent en jeu, un courtier en douane agréé devient un allié précieux.

Un courtier en douane peut :

• Interpréter les zones grises du classement, et même échanger avec les autorités douanières en votre nom
• Remplir correctement vos formalités à votre place
• Demander une décision tarifaire contraignante au CBP pour sécuriser votre code (et éviter des litiges par la suite)

Comment ajouter des codes SH à vos produits Shopify ?

Les droits de douane dépendent de plusieurs facteurs : la valeur déclarée du produit et les frais de port, la catégorie de produit déterminée par le code SH, le pays ou la région d’origine, les taux de droit du pays de destination et les accords commerciaux applicables.

Voici comment ajouter un code SH à vos produits dans le back-office Shopify :

1. Connectez-vous à votre back-office Shopify et allez dans Produits.
2. Sélectionnez le produit à modifier.
3. Faites défiler jusqu’à la section Expédition et vérifiez que le paramètre Produit physique est activé.
4. Ajoutez les informations douanières du produit :
   • Sélectionnez le pays ou la région d’origine du produit.
   • Saisissez le code SH (norme à six chiffres) dans le champ Code du Système harmonisé (SH). Si vous commencez à taper une description du produit, Shopify vous suggère des codes correspondants.
   • (Facultatif) Si vous avez besoin de codes propres à certains pays ou régions de vos marchés, utilisez l’option Ajouter des codes SH par pays/région.
5. Enregistrez les modifications.

Si vous avez beaucoup de produits :

• Utilisez l’éditeur en bloc de Shopify. Allez dans Produits, sélectionnez plusieurs articles, cliquez sur Modifier en bloc, ajoutez la colonne « Code du Système harmonisé » et saisissez vos codes.
• Utilisez des applications tierces. Des applications comme Matrixify exportent les données de vos produits, mettent à jour les informations douanières (codes SH et pays d’origine) puis les réimportent.

Remarque : depuis le 29 août 2025, les États-Unis n’appliquent plus de franchise de minimis. Tout envoi qui entre aux États-Unis peut être soumis à des droits de douane et à des taxes d’importation, quelle que soit sa valeur. Pour percevoir les droits de douane et taxes d’importation au moment du paiement, allez dans Paramètres > Taxes et droits de douane de votre back-office Shopify. Activez le paramètre lié à l’importation ou à l’expédition à l’international, puis configurez le calcul des taxes et droits d’importation lors du paiement.

L’avenir des codes HTS

Les classements tarifaires pourraient évoluer sous l’effet de plusieurs tendances du commerce international :

• Intelligence artificielle (IA). Le secteur de la logistique utilise déjà l’IA pour accélérer les tâches manuelles. Vous pourriez vous servir de technologies similaires pour trouver le bon code HTS quand vous classez de nouveaux produits, au lieu d’éplucher la base de données à la main.
• Accords commerciaux et tensions. Le comité du Système harmonisé de l’OMD se réunit deux fois par an pour examiner les modifications à apporter aux codes SH, sur lesquels reposent les codes HTS. Ces évolutions peuvent dépendre des tensions géopolitiques ou de nouveaux accords commerciaux entre pays : consultez régulièrement le site de l’USITC pour suivre les mises à jour.
• Politiques commerciales vertes. Avec la demande croissante des consommateurs pour des produits durables, les dernières innovations auront besoin de nouveaux codes HTS. Certains pays pourraient aussi favoriser les produits durables ou écologiques avec des codes HTS assortis de droits et taxes plus faibles.

À plus long terme, l’OMD a lancé lors de son Conseil de juin 2025 un projet visant à préparer une révision bien plus large pour 2033. L’objectif n’est pas seulement d’ajouter de nouvelles classifications, mais de réformer en profondeur un système resté pratiquement inchangé depuis son entrée en vigueur en 1988.